Marque enregistrée - Marque en vigueur

bébé douceur
U10, SA

Numéro de dépôt :
4246048
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2026
bébé douceur de U10

Présentation de la marque bébé douceur

Déposée le 3 février 2016 par la Société Anonyme (SA) U10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bébé douceur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) U10 domicilié(e) 1 place Verrazzano - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 044 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque bébé douceur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bébé douceur arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

U10 a également déposé les autres marques suivantes : HOMEA , FLIPLESS , LOVE Story , HOMEA , HOMETEC , U 10 , HOMEA , VIP HOME , VIP ROOM , art design


U10, SA - 1 place Verrazzano - 69009 - LYON - France - SIREN 395044415


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 2 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°784203 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Couches en matières textiles ;

Verrous de portes ; loquets métalliques ; loquets métalliques pour portes et tiroirs ; ferme porte (non électriques) ; marchepieds métalliques ;

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; ciseaux ; instruments et trousse de manucure ;

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, à savoir dispositifs pour empêcher le pincement des doigts, dispositifs de sécurité pour empêcher l'ouverture des portes, fenêtres et tiroirs par des enfants, barrières et filets de protection contre les accidents, barrières de sécurité pour enfants et cache prises, amortisseurs de portes ; thermomètres (non à usage médical) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; écoute-bébé ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; boites et cuillers de dosage pour lait ; doseurs ;

Biberons, poignées pour biberons ; tétines de biberons ; porte biberon ; sucettes physiologiques (tétines) ; attache sucettes ; accroche tétines ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; thermomètres à usage médical ; thermomètres à usage médical pour enfants, à savoir sucettes-thermomètres ; protège-matelas pour incontinents ; alèses ;

Stérilisateurs ; chauffe-biberons électriques ; veilleuses (appareils d'éclairage) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Voitures d'enfants, poussettes, landaus, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; rétroviseurs ; moustiquaires conçues pour poussettes ; pare-soleil ;

Bavoirs en papier ; faire-part (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; set de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; protège carnet de santé en plastique ;

Parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits pliants pour bébés et enfants ; matelas ; tables et matelas à langer ; trotteurs pour enfants ; fauteuils ; sièges ; transats pour bébés ; balancelles (sièges) pour bébés ; chaises hautes ; rehausseurs (sièges, autres que ceux pour véhicules) ; réducteurs pour toilettes (sièges, autres que ceux pour véhicules) ; sièges pour le bain ; marchepieds non métalliques ; loquets non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; portemanteaux (meubles) ; coffres à jouets ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; boîtes en matières plastiques pour les tétines (sucettes) ;

Tasses, gobelets, récipients à boire, verres (récipients) ; vaisselle ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; écouvillons pour nettoyer les biberons ; bacs pour la stérilisation ; nécessaires de toilette ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), y compris brosses à cheveux et brosses à dents ; brosses à dents ; doigtiers brosse à dents ; matériaux pour la brosserie ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; boîtes à savon ; vaporisateurs de parfum ; flacons doseurs (non en métaux précieux) ; baignoires portatives pour bébés ; pots ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; poubelles ; égoutte biberons ; mouche bébé ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; tours de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; enveloppes de matelas ; gants de toilette ; moustiquaires ; set de table non en papier ; protège carnet de santé en tissus ;

Bavoirs non en papier ; layettes ; pyjamas ; gigoteuses (vêtements pour bébés et enfants) ; vêtements pour bébés et enfants ; peignoirs et capes pour le bain ; sorties de bain (vêtements) ; vêtements et combinaisons de pluie ; ponchos ; chaussures et chaussons ;

Tapis antiglissants pour baignoires et douches ; tapis ;

Hochets ; mobiles (jouets) ; peluches ; poupées ; jeux et jouets musicaux ; jeux et jouets pour le bain ; jeux, jeux d'éveil, jeux éducatifs, jeux de société, jeux de construction, jeux de table et jouets (à l'exception des jeux automatiques, des jeux vidéo et des jeux électroniques) ; jeux et jouets à tirer, à traîner et/ou à pousser ; modèles réduits de véhicules ; figurines, personnages et animaux (jouets) ; toupies ; jouets à bascule ; jeux de quilles ; balles, ballons et boules de jeu ; billes pour jeux ; billes, queues et tables de billard ; jeux d'anneaux ; poupées ; chambres, lits, maisons, vêtements et biberons de poupées ; marionnettes ; boîtes de perles (y compris de perles en bois) et de paillettes (jouets) ; boîtes à outils (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; trottinettes ; vélos d'apprentissage (jouets) ; planches à roulette ; patins à roulette ; articles de gymnastique, de culture physique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).